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| - Délais de livraison : 5 jour* |
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| - Le matériel est garanti
1 an.* |
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| - Le matériel est assuré au prix de
vente (perte,vol) lors du transport.* |
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| - Pour le retour de matériel,
demandez votre R.P.A. (Retour du Produit Autorisé) : par téléphone
(06 25 47 15 40), fax (01 43 59 04 70), ou mail :
RPA |
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| *voir les conditions générales de vente. |
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| Informatique et libertés |
Toutes les données communiquées à
savcomputer.fr sont destinées exclusivement à notre société.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, toute
personne dispose d’un droit d’accès, de modification,
de rectification et de suppression des données qui le concernent
en nous adressant soit un e-mail à vie
privée ,
soit un courrier à :
SAVcomputer
47, rue de Berri.
75 008 Paris
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l’objet d’une déclaration auprès de la Commission
Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
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de la fraude): |
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font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le
responsable est FIA-NET S.A. Ce traitement automatisé de données
a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction
et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.
FIA-NET S.A. et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont
les destinataires des données en rapport avec votre commande. La
non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche
la réalisation et l'analyse de votre transaction.
La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse
d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées
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au sein d'un fichier incident de paiement mis en ouvre par FIA-NET S.A.
Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra
également faire l'objet d'un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du
6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès,
de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données
personnelles en écrivant, par
courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET -
Service Informatique et Libertés - Traitements n°773061 et
n°1080905 - 15 rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS ».
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| Pour l'opération "Site Evalué - Site
Premium" (logo FIA-NET) : |
| Votre achat sur Sav Computer vous offre la possibilité
de participer à l'opération « site évalué
- site premium » organisée par FIA-NET S.A.
A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer
la qualité de service qui vous a été apportée
tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre
expérience personnelle et la faire partager à la communauté
des internautes sur le site FIA-NET.
Ces questionnaires sont susceptibles de vous être envoyés
par FIA-NET ou par Sav Computer, par courrier électronique ou via
l'apparition d'une pop-up faisant suite à votre achat.
Les informations récoltées au sein de ces deux questionnaires
font l'objet d'un traitement automatisé de données dont
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Des réponses partielles ou une absence de réponse à
l'un ou aux deux questionnaires de satisfaction sont sans incidence sur
le déroulement de votre commande et son traitement.
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conformément à la réglementation en vigueur et notamment
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FIA-NET Service Informatique et Libertés
Traitement N° 896150
15 rue du Faubourg Montmartre 75009 Paris. |
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| Application des conditions générales
de vente |
- Les présentes conditions générales
de vente s’appliquent à toutes nos ventes de matériels
et de services.
- La garantie se limite expressément et, à notre choix, à
la remise en état ou au remplacement des pièces reconnues
par nous défectueuses, main d’œuvre comprise.
- Le fait de nous passer commande implique, de la part de l’acheteur,
l’adhésion entière et sans réserve à nos
conditions générales de vente.
- Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle
écrite de notre part, prévaloir contre nos conditions générales
de ventes.
- Toute condition contraire posée par l’acheteur nous sera
donc in opposableà défaut d’acceptation express de notre
part. - Le fait que nous ne nous prévalions pas, à quelque
moment que ce soit, de l’une quelconque des présentes conditions
générales de vente, ne peut être interprété
comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement
de l’une quelconque des dites conditions. |
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| Prise de commande |
Les commandes ne nous engagent qu' après
confirmation écrite ou après validation du paiement par carte
bancaire de la part de notre partenaire bancaire Merc@net/BNPparibas,
chèques bancaire, postal, chèque certifié libellé
à l' ordre de SAVcomputer
ou virement à notre organisme
bancaire et acceptation de la commande par notre société.
Elles ne sont enregistrées qu'accompagnées du montant total
toutes taxes comprises de la commande ou du montant indiqué lors
d'une stipulation précisée dans nos devis. Le contenu de la
commande est celui spécifié dans l'acceptation de commande.
Annulation de commande : aucune annulation totale ou partielle de commande
confirmée par écrit joint au paiement ou par fax pour les
paiements par virement, ou confirmée par notre partenaire bancaire
Merc@net/BNPparibas, lors d'un paiement par carte bancaire,
ainsi que les commandes avec demande de paiement par TPE, de la part de
l' acheteur ne peut être acceptée sauf accord de notre part.
Dans ce cas, nous facturons 10,00 Euros majorés de 1% du montant
total de la commande annulée, en contrepartie du préjudice
et des frais occasionnés par cette annulation. |
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| Livraison - Modalités |
| La livraison est effectuée
soit par la remise directe du produit à l’acheteur, soit par
simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à
un expéditeur ou un transporteur dans nos locaux. |
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| Livraison - Délais |
- Les délais de livraison ne sont donnés
qu’à titre indicatif et ne peuvent donner lieu, de la part
de l'acheteur, ni à l’annulation de la commande ni à
une demande de dommages-intérêts en cas de retard dû
à un quelconque événement.
- En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut
intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations
envers nous, quelle que soit la cause de son éventuelle défaillance. |
| Livraison - Risques |
| Dans tous les cas, le produit voyage aux risques
et périls de l'acheteur auquel il appartient, en cas d’avarie
ou de manquant, de faire toute constatation nécessaire et de confirmer
ses réserves par acte extra judiciaire ou par lettre recommandée
avec avis de réception auprès du transporteur dans les deux
jours qui suivent la réception des marchandises. Tous nos produits
sont assurés au prix de vente. |
| Réception |
- Sans préjudice des dispositions à
prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations éventuelles,
quand aux vices apparents ou à la non-conformité du produit
livré au produit commandé ou au bordereau d’expédition,
doivent être formulées par écrit dans les 3 jours suivant
la date de réception de la marchandise par l' acheteur.
- Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification
quand à la réalité des vices ou anomalies éventuelles
constatés.
- L' acheteur devra nous laisser toutes facilités pour procéder
à la constatation des éventuels vices pour nous permettre
d’y porter remède.
- L' acheteur s’interdira toute intervention technique interne
sur le matériel éventuellement en cause, cette
clause s’appliquant d’autant plus à un tiers quelconque,
fût-il indûment mandaté par l' acheteur. |
| Retour - Modalités |
- Tout retour de produit doit faire l’objet
d’un accord formel écrit de notre part comportant un numéro
de R.P.A. (Retour de Produit Autorisé). Faute de cet accord, nous
refuserons toute réception de produit en retour incorrectement ou
non codé.
- Tout retour de produit doit comporter une photocopie de la facture ainsi
qu 'une lettre explicative de la panne.
- Tout retour doit être effectué franco de port.
Les frais et risques de retour demeurent à la charge de l' acheteur.
Nous vous conseillons donc d’assurer vos expéditions à
la valeur de votre facture. |
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| Les consommables |
| Les consommables seront remplacés en cas
de défaut de fabrication pendant 7 jours. Cette éventualité
mise à part, ces produits sont vendus sans garantie ou responsabilité
même si la défectuosité ou la perte est causée
par négligence ou par erreur. |
| Rétractation |
Vous devrez renvoyer la commande dans son état
d’origine et dans l’emballage dans lequel vous l’avez
reçue, complète avec l’ensemble des notices.
|
| ATTENTION |
| - Aucune trace d’usage ne doit apparaître
sur le ou les produits renvoyés. |
| - Les supports originels (boîte, sac, sachet plastique,
film plastique,etc) renfermant le ou les produits ne doivent en aucun cas
avoir été descellés. |
| - Les supports numériques (DVD, CDRom ...) ne doivent
pas avoir été descellés. |
| - Les produits périssables et ceux en téléchargement
ne donnent pas droit à rétractation. |
| - Après avoir reçu un accord écrit
de notre part et un n° de RPA, vous devrez renvoyer le colis avec un
système de traçabilité (de type Colissimo suivi). Vous
devrez souscrire une assurance couvrant le prix du produit. Nous vous demanderons
le n° de suivi de votre colis et la preuve d’assurance. |
| - La société SAVcomputer
ne fera aucun accord à l'amiable
et se verra contrainte d'engager, devant le tribunal compétent,
une procédure judiciaire à l'encontre de toute personne
voulant utiliser cette clause abusivement à des fin malhonnêtes.
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| Garantie générale |
Nos produits sont garantis pièces et main
d’oeuvre un an par retour à notre société suivant
les articles des présentes conditions générales de
vente.
Selon l'article R.211-4 du Code de la Consommation : "Dans les contrats
conclus entre des professionnels, d'une part, et, d'autre part, des non-professionnels
ou des consommateurs, le professionnel ne peut garantir contractuellement
la chose à livrer ou le service à rendre sans mentionner clairement
que s' applique, en tout état de cause, la garantie légale
qui oblige le vendeur professionnel à l' acheteur contre toutes les
conséquences des défauts ou vices cachés de la chose
vendue ou du service à rendre". |
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| Garantie - Étendue |
- La garantie est définie par le constructeur
du produit.
- La garantie se limite expressément, et à notre choix, à
la remise en état ou au remplacement des pièces reconnues
par nous défectueuses, main d’œuvre comprise (délais
de réparation environ de 3 à 7 semaines).
- Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet
de prolonger la durée de celle-ci.
- La présentation de la facture d’achat ou de sa photocopie
sera rigoureusement exigée lorsque la garantie sera invoquée.
- Les produits devront impérativement être retournés
à notre atelier dans leur emballage d’origine aux frais du
destinataire.
- Les graveurs MSI, PLEXTOR, les moniteurs, les imprimantes, et la majorité
des scanners sont garantis directement par le constructeur. N' hésitez
pas à nous contacter pour obtenir ses coordonnées. |
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| Garantie - Exclusion |
- Les détériorations et défauts provoqués
par l’usure naturelle ou par accident extérieur (montage erroné,
entretien défectueux, utilisation anormale..), ou encore par une
intervention technique d’un tiers sont exclus de la garantie.
- Tout matériel étant détérioré physiquement
n' est plus sous garantie (cartes mères rayées, processeurs
grillés ou abîmés, ventilateurs cassés..)
Nous ne pouvons, en aucun cas, être tenus responsables de la perte
ou de l’altération ou de programmes présents sur des
supports magnétiques ou tout autre type de système de sauvegarde
lors d’intervention technique, que les produits soient sous garantie
ou qu’ils ne soient pas. Il est rappelé qu’il est
de l’entière responsabilité de l' acheteur d’effectuer
régulièrement la sauvegarde de ses programmes et de ses données.
De même la garantie ne jouera pas si l' acheteur n’est pas à
jour de ses obligations envers nous, et ce, quelle qu’en soit la cause. |
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| Prix |
- Les produits sont fournis aux prix en vigueur
au moment de la passation de la commande.
- Les prix s’entendent nets, emballage compris, sauf pour les emballages
spéciaux facturés en sus.
Tout impôt, taxe, et autres droits divers à payer en application
des règlements français sont à la charge de l' acheteur. |
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| Facturation |
- À chaque livraison correspondra une facture.
- La date d’émission de la facture est à la fois la
date d’exigibilité du paiement par l' acheteur ainsi que la
date de départ de la période de garantie. |
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| Paiement |
Tous paiements doit être effectué lors
de la commande. Nos factures sont payables par l'
acheteur selon les modalités spécifiées sur les factures
elles-mêmes.
Les factures devront serons envoyées ou fournies à la livraison
du matériel du matériel. |
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| Paiement - Retard ou défaut |
- En cas de retard de paiement, nous pourrons suspendre
l’exécution de toutes les commandes en cours sans préjudice
de toute autre voie d’action.
Toute somme non payée à l’échéance prévue
donnera lieu de plein droit et sans mise en demeure préalable, par
dérogation à l’article 1153 du Code Civil au paiement
d’intérêt de retard au taux d’escompte de la Banque
de France, au jour de la facturation, majoré de 5 (cinq) points.
- Ces intérêts courront du jour de l’échéance
jusqu’à la date du paiement.
En cas de défaut de paiement, quarante-huit heures après une
mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée
de plein droit et, si bon nous semble, nous pourrons demander, en référé,
la restitution des produits sans préjudice de tout autre dommage-intérêt.
La résolution frappera non seulement la commande en cause mais aussi
toutes les commandes impayées antérieures, qu’elles
aient été livrées ou soient en cours de livraison,
que leur paiement soit échu ou non.
En cas de paiement par effet de commerce, le défaut de retour de
l’effet sera considéré comme refus d‘acceptation
assimilable à un défaut de paiement. De même, lorsque
le paiement est échelonné, le non-paiement d’une seule
échéance entraînera l’exigibilité immédiate
de la totalité de la dette sans remise en demeure.
- Dans tous les cas qui précèdent, les sommes qui seraient
dues pour d’autres livraisons ou pour toutes autres causes, deviendront
immédiatement exigibles si nous optons pour la résolution
des commandes correspondantes.
- L' acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le
recouvrement en contentieux des sommes dues y compris des honoraires des
officiers ministériels.
- En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l’objet
d’une quelconque compensation sans notre accord écrit préalable. |
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| Réserve et propriété
- Application |
- Le transfert de propriété de la
chose vendue est subordonné au paiement intégral du prix à
l’échéance par l' acheteur.
- Toutefois, les risques sont transférés dès un an,
livraison accomplie.
- Dans le cas où le paiement n’interviendra pas dans le délai,
mentionné sur la ou les factures, prévu par les parties, nous
nous réservons le droit de reprendre la chose livrée et, si
bon nous semble, de résoudre le contrat. |
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| Réserve de propriété
- Revendication |
En cas de non-paiement par l' acheteur, nous pourrons,
sans perdre aucun de nos droits, exiger par lettre recommandée avec
accusé de réception la restitution du bien aux frais et risques
de l' acheteur. Nous pouvons unilatéralement et immédiatement
faire dresser l’inventaire des marchandises impayées détenues
par l' acheteur.
- L' acheteur supporte les frais du service contentieux ainsi que les frais
légaux et judiciaires éventuels. |
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| Attribution de juridiction |
| Tout contrat, ainsi que toute commande acceptée
par nous, sont régies par le droit français. Les tribunaux
de Paris sont seuls compétents, même en cas de demandes incidentes,
d’appels en garantie et/ou même cas de pluralité des
défendeurs. Les divers modes d’expédition ou de paiement,
nos dispositions ou acceptations de règlement, ainsi que le lieu
de livraison, ne peuvent opérer ni novation ni dérogation
à cette clause attribue de juridiction. |
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SAV computer
vous remercie de votre
confiance.
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